Marché d’équipements provisoires pour l’extension du réseau de tramway vers la place Quatre Septembre

Description

[FRA] Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des travaux liés aux équipement provisoires dans le cadre du projet d’extension du réseau de tramway vers la place du Quatre Septembre, à Marseille. Il s’agit d’un accord-cadre de travaux. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Similar tenders

• Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers à la relocation, à la vente de logements et dans le cadre des opérations programmées d'entretien du patrimoine du groupement de commande

  HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH COTTAGE SOCIAL DES FLANDRES NOTRE COTTAGE HABITAT LOGEMENT IMMOBILIER · France · Closes 2026-09-14

• Elaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales et zonage pluvial relance

  Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet · France · Closes 2026-09-03

• Services d'assurances statutaires pour la Commune d'Avallon et son CCAS

  Ville d'Avallon · France · Closes 2026-10-05

• Marché de travaux Lots 104A (façades du bloc 1 hors typologie 3.2) et 104B (façades 3.2 du bloc 1) pour la construction du nouvel ensemble hospitalo-universitaire dit " Projet île de Nantes".

  CHU de Nantes, représenté par LA SODEREC, mandataire agissant au nom et pour le compte du maître d'ouvrage · France

• FORMATIONS AUX COMPETENCES DE BASE « ORIENTES METIER » ET ADOSSES A UNE FORMATION PRE QUALIFIANTE 2026-2027

  GIP CARIF OREF (976) · France · Closes 2026-08-24