EU · France
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de services de traiteurs pour Université Côte d'Azur
- Buying agency
- Université Côte d'Azur
- Notice type
- cn-standard
- Published
- 2026-08-03
- Closes
- 2026-09-14
- Location
- France
Description
[FRA] Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire par classement, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique
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