EU · France
Inspection télévisée des résaux d'eaux usées, eaux pluviales et unitaires des communes de Grenoble Alpes Métropole
- Buying agency
- GRENOBLE ALPES METROPOLE ASSAINISSEMENT
- Notice type
- cn-standard
- Published
- 2026-08-03
- Closes
- 2026-09-08
- Location
- France
Description
[FRA] Ce marché concerne les prestations d'inspections télévisées et de curage des égouts non visitables et visitables du type unitaire ou séparatif situés sur les communes de Grenoble-Alpes Métropole. L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro(s) HT sur 4 ans (reconductions y comprises) est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre MULTIATTRIBUTAIRE sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le montant de l'avance est fixé à 20 % du montant initial
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